Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VERCORS
Numéro de dépôt :
1228029
Date de dépôt :
31/01/1983
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
31/01/1993
Présentation de la marque VERCORS
Déposée le 31 janvier 1983 par RUEGG Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « VERCORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VERCORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228029.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERCORS est expirée depuis le 31 janvier 1993.
RUEGG Charles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28